Déposée le 30 décembre 1993 par la société étrangère NOBEL BIOCARE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRANEMARK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la société étrangère NOBEL BIOCARE AB domicilié(e) Box 5190, S 402 26 GÖTEBORG - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque BRANEMARK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRANEMARK SYSTEM est expirée depuis le 30 décembre 2023.
NOBEL BIOCARE AB a également déposé les autres marques suivantes : CERAONE , PROCERA
NOBEL BIOCARE AB, Société de droit suédois - Box 5190, S 402 26 GÖTEBORG - Suède
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2003 n°2253047 - Publication au BOPI 2003-11-21
Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389167 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534131 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03
Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; matières pour couronnes dentaires et pour prothèses dentaires de type “ bridge ” ; porcelaine pour prothèses dentaires ; titane pour prothèses dentaires ; cires à usage dentaire. Implants chirurgicaux, médicaux et dentaires ; articles orthopédiques ; couronnes dentaires ; prothèses dentaires de type “ bridge ” ; appareils et instruments de restauration et de rééducation destinés à une utilisation dentaire, médicale, orthopédique et chirurgicale ; membres, yeux, articulations et dents artificiels ; prothèses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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