Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRANEMARK SYSTEM
NOBEL BIOCARE AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
93499054
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023

Présentation de la marque BRANEMARK SYSTEM

Déposée le 30 décembre 1993 par la société étrangère NOBEL BIOCARE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANEMARK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société étrangère NOBEL BIOCARE AB domicilié(e) Box 5190, S 402 26 GÖTEBORG - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANEMARK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRANEMARK SYSTEM est expirée depuis le 30 décembre 2023.

NOBEL BIOCARE AB a également déposé les autres marques suivantes : CERAONE , PROCERA


NOBEL BIOCARE AB, Société de droit suédois - Box 5190, S 402 26 GÖTEBORG - Suède


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2003 n°2253047 - Publication au BOPI 2003-11-21

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389167 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534131 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; matières pour couronnes dentaires et pour prothèses dentaires de type “ bridge ” ; porcelaine pour prothèses dentaires ; titane pour prothèses dentaires ; cires à usage dentaire. Implants chirurgicaux, médicaux et dentaires ; articles orthopédiques ; couronnes dentaires ; prothèses dentaires de type “ bridge ” ; appareils et instruments de restauration et de rééducation destinés à une utilisation dentaire, médicale, orthopédique et chirurgicale ; membres, yeux, articulations et dents artificiels ; prothèses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.